Le CA est l’organe essentiel de concertation puisqu’il est par sa composition, à l’image des différentes catégories d’intérêts qui s’y retrouvent : des représentants de l’administration, des collectivités locales, des représentants des personnels et des usagers (élèves, parents). Son rôle est de régler les affaires de l’établissement, de fixer les principes de mise en oeuvre de l’autonomie pédagogique et éducative.

Il est réuni au moins 3 fois par an à l’initiative de son président, le chef d’établissement, sur un ordre du jour déterminé et communiqué préalablement à ses membres.

Trois tâches essentielles lui sont reconnues : la définition et le vote du règlement intérieur, annuellement le vote du budget (et du compte financier) et l’adoption (et l’évaluation de la mise en oeuvre) du projet d’établissement.

Émanation du CA, c’est l’organe chargé de préparer les débats dans l’intervalle des réunions du conseil d’administration. Celui-ci peut déléguer certaines de ses attributions à cette commission permanente. Ce dispositif vise à améliorer l’efficacité de notre établissement, notamment en facilitant la prise plus rapide de décision lors des réunions du CA, le dossier ayant été étudié avant en commission permanente.

En retour la CP se doit d’informer le CA des décisions qu’elle aura prise en vertu de cette délégation ou des recommandations qu’il fait concernant un dossier. Toutefois, certaines compétences essentielles (les questions relatives au budget et au règlement intérieur par exemple) ne peuvent pas être déléguées à la CP.

Émanation du CA, c’est l’organe chargé d’examiner le cas des élèves ayant commis des manquements graves aux règles de vie de l’établissement et/ou des atteintes graves aux personnes ou aux biens. Ce conseil est saisi par le chef d’établissement.

S’il l’estime nécessaire, le CD a compétence pour prononcer à l’encontre d’un ou plusieurs élèves toutes les sanctions prévues au Règlement Intérieur de l’établissement jusqu’à l’exclusion définitive de l’établissement ou du service annexe de demi-pension. Le Conseil de discipline peut également prescrire des mesures de prévention, de réparation et d’accompagnement prévues au règlement intérieur. En cas de partage des voix, celle du chef d’établissement est prépondérante.

Les missions principales de la CHS sont de promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels, de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement, de rendre des avis et faire des propositions. Ce sont des missions partagées, l’ensemble de la communauté doit pouvoir contribuer.

Notre établissement a fait le choix de se doter d’un Comité d’Éducation à la Santé et à la Citoyenneté afin de réfléchir aux actions à mettre en oeuvre au sein du collège en matière de lutte contre les addictions (tabac, alcool, toxicomanies, jeux vidéos…), l’éducation à la santé, à la sexualité et à la citoyenneté.

Le CESC est une instance de réflexion, d’observation et de veille qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière de prévention, d’éducation à la citoyenneté et à la santé, intégré au projet d’établissement. Cette démarche globale et fédératrice permet de donner plus de cohérence et de lisibilité à la politique éducative de l’établissement.

Le CVC est une instance d’échanges et de dialogue entre élèves et entre les élèves et les membres de la communauté éducative.

Il est un lieu d’expression pour les élèves.

Le CVC formule des propositions sur :

• les questions relatives :
  – aux principes généraux de l’organisation de la scolarité
  – à l’organisation du temps scolaire
  – à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur
  – aux équipements, à la restauration et à l’internat

• les modalités d’organisation du travail personnel et de l’accompagnement des élèves ainsi que sur les échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d’enseignement étrangers

• les actions ayant pour objet d’améliorer le bien-être des élèves et le climat scolaire et de promouvoir les pratiques participatives

• la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle, du parcours citoyen, du parcours « Avenir » et du parcours éducatif de santé

• la formation des représentants des élèves

Le conseil de classe dresse un bilan périodique de chacun des élèves de la classe. Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves et le suivi des acquis. Composé des enseignants de la classe et des délégués des élèves, dirigé par le chef d’établissement ou son représentant, il se réunit au moins 3 fois par an et chaque fois que le chef d’établissement le juge utile.